Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUBINE
Alès-Vins

Numéro de dépôt :
964662
Date de dépôt :
19/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROUBINE

Déposée le 19 août 1976 par Alès-Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROUBINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Alès-Vins domicilié(e) (soc. an.), Mons (Gard). - France.

La marque ROUBINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ROUBINE est expirée depuis le 19 août 1986.

Alès-Vins a également déposé les autres marques suivantes : - LES DRUILLES - , SILVIN , PARADE , - PARADE - , SILVIN , LE ROUCAN , LES DRUILLES , LE CAMAOU , FADA , TRESPOT


Alès-Vins - (soc. an.), Mons (Gard). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-529

Vins.